24 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Législation'    

Discours et Législation : l'exemple de la loi Quilliot / D. Gaucher. / GAUCHER, D.

Public ISBD Titre : Discours et Législation : l'exemple de la loi Quilliot / D. Gaucher. Type de document : texte imprimé Auteurs : GAUCHER, D. Editeur : Paris : Université Paris VII Année de publication : 1988 Importance : 86 p. : tabl. Note générale : Mém. de DEA : Paris, Université Paris VII : 1988., Bibliogr. Langues : Français Mots-clés : Habitat  politique  Législation Discours et Législation : l'exemple de la loi Quilliot / D. Gaucher. [texte imprimé] / GAUCHER, D. . - Paris : Université Paris VII, 1988 . - 86 p. : tabl. Mém. de DEA : Paris, Université Paris VII : 1988., Bibliogr. Langues : Français Mots-clés : Habitat  politique  Législation

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2726	H p 8	Livre	Bibliothèque principale	Principale	Disponible

Actions pour les populations défavorisées. Politiques globales décentralisées : actions conduites par des organismes HLM , recueil de textes réglementaires / UNFOHLM. / UNFOHLM

Public ISBD Titre : Actions pour les populations défavorisées. Politiques globales décentralisées : actions conduites par des organismes HLM , recueil de textes réglementaires / UNFOHLM. Type de document : texte imprimé Auteurs : UNFOHLM Editeur : Paris : UNFOHLM Année de publication : 1986 Collection : Cahiers du projet HLM , n°25 Importance : 3 vol. (36 p., 40 p., 42 p.) Langues : Français Mots-clés : Habitat social  politique  organismes  Législation  habitat social  Précarité  pauvres  Catégorie sociale Actions pour les populations défavorisées. Politiques globales décentralisées : actions conduites par des organismes HLM , recueil de textes réglementaires / UNFOHLM. [texte imprimé] / UNFOHLM . - Paris : UNFOHLM, 1986 . - 3 vol. (36 p., 40 p., 42 p.). - (Cahiers du projet HLM , n°25) . Langues : Français Mots-clés : Habitat social  politique  organismes  Législation  habitat social  Précarité  pauvres  Catégorie sociale

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
5841	HS p 18	Livre	Bibliothèque principale	Principale	Disponible

Approche juridique des espaces extérieurs dans les nouveaux ensembles d'habitation / A. Texier, C. Giraudel. / TEXIER, A.

Public ISBD Titre : Approche juridique des espaces extérieurs dans les nouveaux ensembles d'habitation / A. Texier, C. Giraudel. Type de document : texte imprimé Auteurs : TEXIER, A. ; GIRAUDEL, C. Editeur : Limoges : Université Année de publication : 1988 Importance : 86 p. Langues : Français Mots-clés : Législation  Habitat  espace extérieur Approche juridique des espaces extérieurs dans les nouveaux ensembles d'habitation / A. Texier, C. Giraudel. [texte imprimé] / TEXIER, A. ; GIRAUDEL, C. . - Limoges : Université, 1988 . - 86 p. Langues : Français Mots-clés : Législation  Habitat  espace extérieur

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
5765	H g 72	Livre	Bibliothèque principale	Principale	Disponible

Les ateliers d'artistes et les baux commerciaux : proposition de modification du décret de 1953 relatif aux baux commerciaux en vue de son extension aux artistes auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques / Le génie de la Bastille. / Le génie de la Bastille

Public ISBD Titre : Les ateliers d'artistes et les baux commerciaux : proposition de modification du décret de 1953 relatif aux baux commerciaux en vue de son extension aux artistes auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques / Le génie de la Bastille. Type de document : texte imprimé Auteurs : Le génie de la Bastille ; Association pour la diffusion et la défense de l'art contemporain dans le quartier de la Bastille. Ed. Editeur : Paris : Le génie de la Bastille Année de publication : 1987 Importance : 29 p. : photogr. Langues : Français Mots-clés : Art  Législation Les ateliers d'artistes et les baux commerciaux : proposition de modification du décret de 1953 relatif aux baux commerciaux en vue de son extension aux artistes auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques / Le génie de la Bastille. [texte imprimé] / Le génie de la Bastille ; Association pour la diffusion et la défense de l'art contemporain dans le quartier de la Bastille. Ed. . - Paris : Le génie de la Bastille, 1987 . - 29 p. : photogr. Langues : Français Mots-clés : Art  Législation

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2759	AR g 5	Livre	Bibliothèque principale	Principale	Disponible

Le contrôle des loyers en France (1914-1948) : Documents pour l'étude comparative des politiques du logement / S. Morio. / MORIO, S.

Public ISBD Titre : Le contrôle des loyers en France (1914-1948) : Documents pour l'étude comparative des politiques du logement / S. Morio. Type de document : texte imprimé Auteurs : MORIO, S. Editeur : Paris : CSU Année de publication : 1976 Importance : 400 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français Mots-clés : Habitat  loyer  politique  Législation  Epoque  1914-1948 Le contrôle des loyers en France (1914-1948) : Documents pour l'étude comparative des politiques du logement / S. Morio. [texte imprimé] / MORIO, S. . - Paris : CSU, 1976 . - 400 p. Bibliogr. Langues : Français Mots-clés : Habitat  loyer  politique  Législation  Epoque  1914-1948

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
4568	H p 19	Livre	Bibliothèque principale	Principale	Disponible

La copropriété / M. Galimard / GALIMARD, M.

Permalink

Dossier : mars 1994, recueil d'articles, extraits d'ouvrage et articles de loi / Droit au Logement. / DROIT AU LOGEMENT

Permalink

Droit au logement : du devoir de solidarité à l'obligation de résultat : 3ème rapport / Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées. / HAUT COMITE POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES

Permalink

Droits nouveaux des locataires / CSCV. / CSCV

Permalink

L'élaboration de la loi d'orientation pour la ville / A. Heymann-Doat. / HEYMANN-DOAT, A.

Permalink