67 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit'    

Droit des transports terrestres et aériens / R. Rodière. / RODIERE, R.

Public ISBD Titre : Droit des transports terrestres et aériens / R. Rodière. Type de document : texte imprimé Auteurs : RODIERE, R. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1973 Importance : 425 p. Note générale : Index. Langues : Français Mots-clés : Transports  droit  Droit  transport Droit des transports terrestres et aériens / R. Rodière. [texte imprimé] / RODIERE, R. . - Paris : Dalloz, 1973 . - 425 p. Index. Langues : Français Mots-clés : Transports  droit  Droit  transport

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
5390	TR re 1	Livre	Bibliothèque principale	Principale	Disponible

L'art en conflits : l'oeuvre de l'esprit entre droit et sociologie / Bernard Edelman & Nathalie Heinich. / EDELMAN, Bernard

Public ISBD Titre : L'art en conflits : l'oeuvre de l'esprit entre droit et sociologie / Bernard Edelman & Nathalie Heinich. Type de document : texte imprimé Auteurs : EDELMAN, Bernard Editeur : Paris : Editions La Découverte Année de publication : 2002 Importance : 274 p. , 13,5 x 22 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-3516-2 Langues : Français Mots-clés : Sociologie  Art (sociologie)  Exposition  Culture  Droit L'art en conflits : l'oeuvre de l'esprit entre droit et sociologie / Bernard Edelman & Nathalie Heinich. [texte imprimé] / EDELMAN, Bernard . - Paris : Editions La Découverte, 2002 . - 274 p. , 13,5 x 22 cm. ISBN : 978-2-7071-3516-2 Langues : Français Mots-clés : Sociologie  Art (sociologie)  Exposition  Culture  Droit

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
7236	SS p 12	Livre	Bibliothèque principale	Principale	Disponible

Les plans d'occupation des sols : 1. Le droit et les logiques nationales / P. Veltz. / Pierre Veltz

Public ISBD Titre : Les plans d'occupation des sols : 1. Le droit et les logiques nationales / P. Veltz. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Veltz Editeur : Trappes : [BETURE] Année de publication : 1975 Importance : 211 p. : tabl. Langues : Français Mots-clés : Planification urbaine  POS  Urbanisme  droit  Foncier Les plans d'occupation des sols : 1. Le droit et les logiques nationales / P. Veltz. [texte imprimé] / Pierre Veltz . - Trappes : [BETURE], 1975 . - 211 p. : tabl. Langues : Français Mots-clés : Planification urbaine  POS  Urbanisme  droit  Foncier

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
5925	U pu 4	Livre	Bibliothèque principale	Principale	Disponible

Pratiques locales du droit de l'urbanisme / CRU. / CRU

Public ISBD Titre : Pratiques locales du droit de l'urbanisme / CRU. Type de document : texte imprimé Auteurs : CRU ; Centre de Recherche d'Urbanisme. Ed. Editeur : Paris : CRU Année de publication : 1980 Importance : 196 p. Langues : Français Mots-clés : Urbanisme opérationnel  Urbanisme  droit  Colloque  urbanisme Pratiques locales du droit de l'urbanisme / CRU. [texte imprimé] / CRU ; Centre de Recherche d'Urbanisme. Ed. . - Paris : CRU, 1980 . - 196 p. Langues : Français Mots-clés : Urbanisme opérationnel  Urbanisme  droit  Colloque  urbanisme

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1895	U d 4	Livre	Bibliothèque principale	Principale	Disponible

Recueil des principales servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol : limites administratives au droit de propriété / Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement, du Logement et du Tourisme. / MATELT

Public ISBD Titre : Recueil des principales servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol : limites administratives au droit de propriété / Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement, du Logement et du Tourisme. Type de document : texte imprimé Auteurs : MATELT Editeur : Paris : La Documentation Française Année de publication : 1973 Importance : 179 p. : tabl. Langues : Français Mots-clés : Urbanisme  droit  Urbanisme opérationnel Recueil des principales servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol : limites administratives au droit de propriété / Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement, du Logement et du Tourisme. [texte imprimé] / MATELT . - Paris : La Documentation Française, 1973 . - 179 p. : tabl. Langues : Français Mots-clés : Urbanisme  droit  Urbanisme opérationnel

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
4391	U d 3	Livre	Bibliothèque principale	Principale	Disponible

La portée sociale du contentieux de l'urbanisme / GURDUA. / GURDUA

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La famille, la loi, l'Etat de la Révolution au code civil / I. Thery [dir.] , C. Biet [dir.]. / THERY, I.

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Immobilier 1991 + mise à jour au 1 mai 1992 / Memento Pratique Francis Lefebvre. / MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE

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L'appareil juridique de la planification urbaine : les plans d'urbanisme de 1958 à 1970 / CSU. / CSU

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Le bénévolat : Protection sociale / Revue française des affaires sociales. / REVUE FRANCAISE DES AFFAIRES SOCIALES

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